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1. En clair
Tous les éléments indiqués « à compléter » doivent être validés avant publication définitive.
2. Responsable du traitementQui détermine les finalités et moyens du traitement de vos données.À compléter avant publication
Qui détermine les finalités et moyens du traitement de vos données. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
3. Données collectéesLes catégories de données collectées via les formulaires, Navigator, la newsletter et l’espace partenaire.+
Les catégories de données collectées via les formulaires, Navigator, la newsletter et l’espace partenaire. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
4. Finalités et bases légalesPourquoi nous traitons vos données et sur quelle base juridique.+
Pourquoi nous traitons vos données et sur quelle base juridique. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
5. Destinataires et sous-traitantsQui peut accéder à vos données et pour quels besoins.+
Qui peut accéder à vos données et pour quels besoins. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
6. Transferts hors EEECadre applicable aux transferts éventuels en dehors de l’Espace économique européen.+
Cadre applicable aux transferts éventuels en dehors de l’Espace économique européen. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
7. Durées de conservationCombien de temps les données sont conservées selon leur finalité.+
Combien de temps les données sont conservées selon leur finalité. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
- Périmètre : à compléter avant publication
- Responsable : à compléter avant publication
- Durée ou base légale : à compléter avant publication
8. SécuritéPrincipes et mesures proportionnées aux risques.+
Principes et mesures proportionnées aux risques. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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- Durée ou base légale : à compléter avant publication
9. CookiesInformations sur l’utilisation des cookies et traceurs.+
Informations sur l’utilisation des cookies et traceurs. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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10. Vos droits et comment les exercerAccès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation et réclamation.+
Accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation et réclamation. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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11. Décisions automatisées (Navigator)Informations sur les traitements automatisés et absence de décision produisant des effets juridiques.+
Informations sur les traitements automatisés et absence de décision produisant des effets juridiques. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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12. EnfantsUtilisation de nos services par des mineurs.+
Utilisation de nos services par des mineurs. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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13. Mises à jourComment cette politique peut évoluer.+
Comment cette politique peut évoluer. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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14. Contact et DPOCoordonnées à compléter après validation juridique.+
Coordonnées à compléter après validation juridique. Les informations opérationnelles et juridiques définitives seront renseignées après validation par les responsables concernés.
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